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 [MICRONOMIE] - 25 mars - Libertas, membre de la Micronomie ?

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Shuby Eÿrenarchos
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Nombre de messages: 89
Date d'inscription: 21/03/2007

MessageSujet: [MICRONOMIE] - 25 mars - Libertas, membre de la Micronomie ?   Dim 25 Mar - 19:44

SYRILEUM, 19 mars, Assemblée Nationale.
Après plusieurs mois d'attente, le gouvernement libertin a déposé sur le bureau de l'Hémycycle le Projet de Loi sur l'Economie, visant à intégrer le système micronomique. Le projet prévoit notamment l'intégration à Hermes, l'outil de gestion automatisé ainsi qu'aux institutions micronomiques. (Le Conseil des Nations de la Micronomie, regroupant les Etats membres, et la Cour Suprême Micronomique, qui juge des plaintes relatives à l'économie).

Dans le même temps, le projet énonce des dispositions relatives à la population, avec une mise à jour mensuelle du registre des citoyens, ainsi qu'aux différents taux d'imposition appliqués tant au niveau national que régional. Enfin le projet indique les chiffres importants relatifs à la micronomie, notamment le salaire minimum (120 écus), l'accord de subventions pour les entreprises ou de primes pour la Fonction publique.

Le projet fait déjà l'objet d'un amendement, notamment afin de permettre un recours des citoyens devant le ministre de l'Economie, voire devant la Basse Héliée. (tribunal de première instance)

En savoir plus : http://republiquelibertas.free.fr/forum/viewtopic.php?t=667&postdays=0&postorder=asc&start=20
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